"500 000 vols de films par jour en France"

" Il y a 500 000 vols de films par jour en France : 500 000 connexions illégales. Les internautes français détiennent ce triste record du monde", dixit le réalisateur/producteur Luc Besson. On dirait une cassette publicitaire à la défense des gros lobbyistes. Mise au point.

Maître Eolas, le fameux avocat blogueur, répond à l'article de Luc Besson, "Halte au piratage à grande échelle via Internet !" dans le Monde daté de samedi dernier.

Luc Besson: "Il est un délit maintenant reconnu de tous : celui de visionner des films gratuitement sur son ordinateur via Internet. On appelle ça le "piratage", bien que l'image soit bien moins glamour que celle du capitaine Sparrow bravant les forces de l'océan."

Maître Eolas: "[...] visionner un film gratuitement sur internet n'est certainement pas un délit. C'est même en principe parfaitement légal, ça ne devient illégal que si la personne qui diffuse les images n'en est pas l'auteur et n'a pas reçu l'autorisation de celui-ci. Ainsi, la plupart des vidéos sur les sites du type Youtube ou Dailymotion sont parfaitement légales."

Luc Besson: "Le piratage est tout simplement "un vol caractérisé"."

Maître Eolas: "(...) le piratage n'est pas un “vol caractérisé”, expression qui ne veut rien dire. Un vol non caractérisé, ça s'appelle une relaxe, et un vol est l'appropriation frauduleuse de la chose d'autrui. Or il n'y a aucune dépossession en cas de copie illégale d'un film, ce qui exclut tout vol (il en va différemment si on vole la copie d'un film dans un supermarché sans la payer, par exemple, mais c'est le support, non l'œuvre, qui est volé, à son propriétaire, le supermarché, l'auteur ne subissant aucun préjudice).

Le “piratage” est en réalité une contrefaçon. (...) ce sont surtout des millions de particuliers qui occupent un terrain déserté par l'offre légale. "

Maître Eolas ne défend pas le piratage, mais il ne manque Besson pour lui rappeler ceci: "La loi défend déjà ces artistes, la contrefaçon d'œuvres protégées est punie depuis bien avant l'invention de l'internet."

"Une fois de plus, face à une situation qui ne lui convient pas, une industrie appelle l'État à l'aide pour se faire voter une loi sur mesure, négligeant ce qui existe déjà et croyant qu'il suffira d'un beau texte au JO pour régler le problème. Ça fait longtemps que juristes et économistes moquent ce travers français. Ça n'est donc ici qu'un —mauvais— remake."

Marrant! L'intégralité : Quelques leçons de droit (et même un peu d'économie) à l'attention de Luc Besson (via Post.fr)