ZEROSECONDE.COM: Taxer les vidéos (par Martin Lessard)

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Taxer les vidéos

Taxer les vidéos sur Internet? Où va-t-on chercher ça?! En France, bien sûr! «toute personne établie en France qui met à disposition du public un service offrant l'accès à titre onéreux ou gratuit [-oui oui gratuit-] à des oeuvres ou documents cinématographiques». (via Ecosphere)

Porté par la députée UMP Marie-Hélène Des Esgaulx et adopté à l’Assemblée nationale le 6 décembre, l'amendement n'a heureusement pas passé au Sénat lundi dernier, le rapporteur général «n'est pas convaincu de la nécessité de créer une nouvelle ressource affectée au CNC» [centre national de la cinématographie] et recommande de «supprimer cet article». (via 20Minutes.fr)

Le projet de loi voulait taxer les revenus issus de l’exploitation des vidéos en ligne. La taxe était fixée à 2% des revenus. Les taxés? Bien sûr : Youtube/Google, Dailymotion et autres gloutons de la bande passante.
L'article devait visé seulement sites de Vidéo sur demande (VOD) (dixit la députée) mais la formulation laisse peu de place au doute : les Yahoo et Google se voyaient aussi visés. L'association qui les regroupe (ASIC*) s'est rapidement empressée de dénoncer la manoeuvre.

Tout est bien qui finit bien. Mon impression, c'est qu'il va falloir tous les tenir à l'oeil ces politiques. L'axe du moche n'a pas dit son dernier mot.

*"L’Association des services internet communautaires (ASIC) est la première organisation française qui regroupe les acteurs du web 2.0 et qui vise à promouvoir le "nouvel" Internet" (créée il y a quelques jours, pour l'occasion j'imagine)

2 commentaires:

jeudi, décembre 20, 2007 7:23:00 AM xavier a dit...

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jeudi, décembre 20, 2007 10:06:00 AM Zelaurent a dit...

On se marche sur la tête en France. Des projets de loi aussi absurde, il est proposé tous les jours. Le plus gros que j'ai entendu, c'est de taxer "L’Internet", comme si c'était une société. Une idée géniale qui aurait permis de récupérer des milliards d'euros... mais qui aurait renvoyé la France dans le XXe siècle, à l'âge du minitel. Les députés français ont la taxe rapide. Dommage qu'ils ne comprennent pas aussi rapidement la nouvelle économie.

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